J.O. 71 du 24 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05643

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 20 février 2004 portant nomination au conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine

NOR : AGRP0400669A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire en date du 20 février 2004 :

Sont nommés membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine, au titre des représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou en tant que personnalités qualifiées du Comité national des produits laitiers, pour la durée de leur mandat au sein de ce comité :

M. Chambon (Dominique), à La Chapelle-Auzac (Lot) ;

M. Triballat (Hugues), à Rians (Cher) ;

M. Valadier (André), à Laguiole (Aveyron),

en remplacement de :

M. Blay (Bernard), à Annecy (Haute-Savoie) ;

M. Lapeyre (Jacques), à Toulouse (Haute-Garonne) ;

M. Goguely (Yves), à Villeneuve-d'Amont (Doubs).

Est reconduit comme membre du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine, au titre de représentant de la production, de la transformation ou du négoce ou en tant que personnalité qualifiée du Comité national des produits laitiers, pour la durée de son mandat au sein de ce comité :

M. Brohier (Pierre), à Neuilly-la-Forêt (Calvados).